Le contrat décrit la consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment, y compris les travaux d’adaptation au sol, les raccordements aux réseaux et les équipements indispensables à l’implantation et à l’utilisation de la maison. Concrètement, cette description passe par deux annexes : les plans (vues en plan, coupes, façades, avec cotes et surfaces) et la notice descriptive, établie selon un modèle réglementaire.

Le point clé est la complétude. Les travaux d’adaptation au sol, par exemple, dépendent de l’étude géotechnique : si le contrat les chiffre de manière forfaitaire sans référence à l’étude, demandez des précisions. Les raccordements à l’eau, à l’électricité, à l’assainissement doivent apparaître soit dans le prix, soit dans les travaux réservés. Notre article lire la notice descriptive donne la méthode poste par poste.

Le contrat indique la date d’ouverture du chantier, ou les conditions dans lesquelles elle sera fixée, et le délai d’exécution des travaux. Il prévoit les pénalités de retard, qui ne peuvent être inférieures à un trois-millième du prix par jour. Vérifiez que le délai est exprimé clairement, en mois à compter de l’ouverture du chantier, et repérez les causes de suspension prévues, comme les intempéries.

Un délai flou, une date d’ouverture laissée à la discrétion du constructeur sans limite, ou des pénalités inférieures au minimum légal sont des signaux d’alerte. Notre article retard de chantier et pénalités détaille vos recours.

Avant de signer, prenez une heure au calme avec le contrat, ses annexes et votre permis ou votre dossier de demande. Procédez dans l’ordre suivant.

1. Le terrain. Comparez la désignation du terrain avec votre acte ou votre compromis : adresse, références cadastrales, surface. Vérifiez que l’acquisition figure parmi les conditions suspensives si elle n’est pas encore faite.

2. Les plans. Contrôlez les surfaces de chaque pièce, les hauteurs sous plafond, l’emplacement des ouvertures, l’orientation de la maison sur le plan de masse. Ce sont ces documents que l’expert utilisera pour contrôler le chantier.

3. La notice. Parcourez chaque poste et soulignez les mentions vagues, comme « ou équivalent » sans référence, « selon choix du constructeur » ou « non compris ». Demandez des précisions écrites.

4. Le prix. Additionnez le prix convenu et les travaux réservés, puis comparez ces derniers à des devis réels. Vérifiez la présence de la clause manuscrite.

5. Les paiements. Contrôlez que l’échéancier ne dépasse pas les plafonds légaux et que rien n’est exigé avant l’ouverture du chantier en dehors du dépôt de garantie ou des acomptes autorisés.

6. Le délai. Repérez la durée des travaux, le point de départ, les causes de suspension et le montant des pénalités.

7. Les garanties. Demandez les attestations de garantie de livraison et d’assurance dommages-ouvrage, ou le calendrier de leur obtention.

Notez vos questions et posez-les par écrit au constructeur. Les réponses écrites engagent davantage que les échanges oraux, et vous serviront de référence pendant tout le chantier.